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Classification des documents

Le plan de classification des documents est un outil qui vise à vous faciliter le repérage des documents que détient la Régie du bâtiment du Québec (RBQ).

0000 Gestion de l’organisation
0100 Gestion constitutive
0200 Gestion administrative
0300 Cadre normatif
0400 Activité gouvernementale
0500 Activité administrative
0700 Développement durable
1000 Vérification et conformité
1100 Vérification et contrôle
1200 Enquête administrative
1300 Intervention et enquête sur personne morale ou physique
1400 Vérification externe
1500 Éthique et déontologie
2000 Gestion des affaires juridiques et législatives
2100 Législation et réglementation
2200 Affaires juridiques
2300 Dossier d’orientation et de recherche juridique
2400 Révision et recours administratifs
2500 Instance administrative
3000 Gestion des ressources humaines
3100 Gestion des emplois et de l’effectif
3200 Gestion des postes
3300 Dotation de postes
3400 Dossier d’une employée ou d’un employé
3500 Gestion du rendement
3600 Conditions de travail
3700 Relations du travail
3800 Développement des personnes et de l’organisation
3900 Mouvement du personnel
4000 Gestion des ressources financières
4100 Structure budgétaire
4200 Élaboration et répartition du budget
4300 Gestion du budget
4400 Gestion de l’utilisation du budget
4500 Opération bancaire
4700 Impôt, taxe et fiscalité
4800 Information de gestion financière
5000 Gestion des ressources matérielles et immobilières
5100 Approvisionnement en ressources matérielles
5200 Gestion des ressources matérielles
5300 Mesures prises pour se départir de ressources matérielles
5400 Gestion des ressources immobilières
5500 Gestion du parc automobile, de l’aire de stationnement et du transport en commun
6000 Gestion des ressources informationnelles
6100 Création d’un document administratif
6200 Gestion d’un document administratif
6400 Reproduction d’un document
6500 Gestion des télécommunications
6600 Gestion du courrier et de la messagerie
7000 Gestion des communications et des relations publiques
7100 Activités de communication
7200 Gestion des publications
7300 Langue
7400 Production audiovisuelle et graphique
7500 Relations publiques
7600 Rétroinformation
7700 Service au public et aux « unités client »
8000 Gestion des relations extérieures
8100 Relations avec les ministères et organismes québécois
8200 Relations avec les organismes canadiens
8400 Relations internationales
8500 Mission intergouvernementale ou internationale
9000 Gestion des technologies de l’information
9100 Support à l’usager
9200 Besoin en système informatique
9300 Développement en technologies de l’information
9400 Sécurité des systèmes informatiques
9500 Gestion des infrastructures des systèmes informatiques
9600 Gestion de l’inforoute
10000 Normalisation
10100 Appareil de levage
10200 Appareil sous pression
10300 Bain public
10400 Bâtiment
10500 Efficacité énergétique
10600 Électricité
10700 Équipement pétrolier
10800 Gaz
10900 Plomberie
11000 Surveillance
11100 Appareil de levage
11200 Appareil sous pression
11300 Bâtiment
11400 Bains publics
11500 Électricité
11600 Équipement pétrolier
11700 Gaz
11800 Plomberie
12000 Travail sans licence
12100 Vérification
12500 Travail sans licence
12900 Vérification
13000 Conformité
13100 Indice de qualité des constructions
13200 Évaluation de la sécurité d’un bâtiment existant
14000 Qualification professionnelle d’un entrepreneur
14100 Licence
14200 Vérification des connaissances
15000 Garantie financière
15100 Plan de garantie d’un bâtiment résidentiel neuf
15200 Autre plan de garantie
15300 Administrateur de garantie
15500 Arbitrage au plan de garantie
15600 Cautionnement de licence
16000 Gestion de l’évaluation des programmes
16100 Évaluation
16200 Statistique

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