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Concepteur

La RBQ et les concepteurs

Les architectes, les ingénieurs, les technologues et autres professionnels sont particulièrement visés par les activités de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ).

Si vous agissez, à un titre ou à un autre, en tant que concepteur de plans et devis, vous devez vous conformer aux exigences de la réglementation que la RBQ est chargée d’appliquer pour assurer la qualité des travaux et la sécurité du public.

La RBQ est responsable de l'élaboration et de la mise à jour du Code de construction et du Code de sécurité et elle donne suite aux demandes d'interprétation de la réglementation.
Ses activités concernent directement les concepteurs, puisque la RBQ :

  • Favorise le passage des codes à normes prescriptives à des codes par objectifs, ce qui leur laisse une plus grande marge de manœuvre.
  • Participe activement aux comités canadiens chargés d'effectuer la transition vers les codes par objectifs.
  • Représente le Québec et participe avec les autres provinces canadiennes à l'élaboration des normes canadiennes.
  • Travaille à l'établissement d'une norme de construction et de sécurité unique applicable à l'ensemble des bâtiments, équipements et installations ainsi qu'à son application uniforme dans l'ensemble du Québec.
  • Vise l'adoption de la norme nationale canadienne ― avec le moins de modifications possible ― afin de simplifier la réglementation et faciliter les échanges commerciaux et augmenter la compétitivité de l'industrie de la construction du Québec au plan national et international.

Pour accomplir sa mission, la RBQ travaille avec plusieurs ordres professionnels, associations et organisations œuvrant dans le milieu de la construction et de la sécurité.

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