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Ascenseurs et autres appareils élévateurs

Activités et équipements visés

Le Code ASME A17.1/CSA B44 vise la conception, la construction, le fonctionnement, l’inspection, la mise à l’essai, l’entretien, la modification et la réparation du matériel suivant et de ses accessoires, locaux, espaces et gaines, à condition qu’ils soient installés à l’intérieur ou à côté d’un bâtiment ou d’une structure.

  • Les mécanismes de levage et de descente à cabine qui se déplacent entre 2 paliers ou plus, tels que les ascenseurs et les monte-charges.
  • Les escaliers et les passerelles motorisés qui transportent des passagers d’un palier à un autre, dont les escaliers mécaniques et les trottoirs roulants.
  • Les mécanismes de levage et de descente à cabine qui desservent plus de 2 paliers ou plus et qui servent exclusivement au transport de matériaux en raison de leurs dimensions réduites ou du fait que la cabine est difficile d’accès, ce qui comprend notamment les petits monte-charges et les monte-matériaux.

Annulation de l'entrée en vigueur automatique des éditions révisées

Attention

Les éditions révisées des codes du ASME A17.1/CSA B44 n’entreront plus en vigueur de façon automatique.

Les éditions révisées des codes du ASME A17.1/CSA B44, Code de sécurité des ascenseurs et monte-charges, adoptées par référence en vertu du chapitre IV, Ascenseurs et autres appareils élévateurs, du Code de construction n’entreront plus en vigueur automatiquement six mois après leur publication en français.

Dorénavant, comme c’est le cas dans les autres domaines, toute nouvelle édition ne sera adoptée qu’après la publication d’un règlement.

Équipements non visés

Voici la liste des équipements de la famille des appareils élévateurs qui ne sont pas visés par le Code ASME A17.1/CSA B44 :

  • les appareils élévateurs pour personnes handicapées visés par les normes CSA B355, CSA B613 et ASME A18.1
  • les monte-charges provisoires visés par les normes ANSI A10.4 et CSA Z185
  • les monte-matériaux visés par les normes ANSI A10.5 et CSA Z256
  • les monte-personnes visés par les normes ASME A90.1 et CSA B311
  • les monte-personnes visés par les normes ASME A90.1, CSA B311 et par l’article 5.7, Ascenseurs pour usage spécial
  • les échafauds, les tours et les plates-formes mobiles visés par les normes ANSI A92 et CSA B354
  • les plates-formes et le matériel motorisés pour l’entretien intérieur et extérieur des édifices visés par les normes ANSI A120.1 et CSA Z271
  • les convoyeurs et les appareils associés visés par la norme ASME B20.1
  • les grues, les mâts de charge, les palans, les pinces, les vérins et les élingues visés par les normes ASME B30, CSA Z150, CSA B167, CSA Z202 et CSA Z248
  • les chariots de manutention visés par les normes ASME B56 et CSA B335
  • le matériel portable, à l’exception des escaliers mécaniques portables visés par l’article 6.1
  • les chariots de stockage ou d’empilage servant à apporter les matériaux au lieu d’entreposage, ou à les en retirer, et se déplaçant sur un seul étage
  • les appareils servant à l’avancement ou à la mise en place de matériaux sur les machines-outils, les presses à imprimer, etc.
  • les skips
  • les rampes d’embarquement
  • les manèges
  • les élévateurs de machinerie théâtrale ou de plateau d’orchestre
  • les ponts levants
  • les monte-wagons ou les basculeurs de wagons
  • le matériel de garage de stationnement mécanique
  • les vérins de ligne, les fausses cabines, les plates-formes mobiles et appareils semblables servant à installer les ascenseurs ou les monte-charges
  • les appareils de mise à niveau pouvant se déplacer sur au plus 500 mm (20 po)
  • au Canada, les dispositifs pouvant se déplacer sur au plus 2000 mm (79 po) et servant uniquement à transporter des matériaux ou des appareils
  • les ascenseurs ou les monte-charges de mines visés par l’article 5.9. (Code de sécurité sur les ascenseurs, les monte-charges et les escaliers mécaniques CAN/CSA B44, article 1.1).

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