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Ascenseurs et autres appareils élévateurs

Reconnaissance du processus d’introduction des nouvelles technologies du domaine des ascenseurs et des monte-charges

Étant donné les technologies, les matériaux et les nouveaux procédés dans les domaines de la mécanique, des structures, de l’électronique et de l’optique, ainsi que des capacités analytiques maintenant disponibles, il faut faire preuve de souplesse en ce qui concerne l’introduction de produits qui permettent ces innovations techniques.

Mise en application des exigences

Les anciennes éditions du code CSA B44 comportaient des dispositions qui proposaient aux autorités compétentes de reconnaître tout système garantissant un niveau de sécurité équivalant à celui requis par les codes.

La présente édition de l’ASME A17.1/CSA B44 tient compte du fait que :

  • l’ASME A17.7/CSA B44.7 fournit une méthode structurée d’établissement de la sécurité des conceptions et des produits
  • la conformité à l’ASME A17.7/CSA B44.7 équivaut à la conformité aux exigences établies dans l’ASME A17.1/CSA B44.

La méthode proposée dans l’ASME A17.7/CSA B44.7 est donc reconnue par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) pour faciliter l’acceptation des mesures équivalentes relatives au domaine des ascenseurs et des autres appareils élévateurs.

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