Régie du bâtiment du Québec

Rechercher un entrepreneur ou un numéro de licence : consultez le Registre des détenteurs de licence.

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COVID-19 : Des réponses à vos questions. En raison des mesures sanitaires actuelles, la capacité des salles d’examens est réduite à 50 %, ce qui peut entraîner certains retards.

Tout sur la diffusion

Dans la volonté du gouvernement d'offrir plus de transparence aux citoyens, le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnelsCe lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec. a été mis à jour le 1er avril 2015. Ainsi, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a le devoir de diffuser certains renseignements et d’offrir un accès direct à différents documents prescrits par ce règlement.

Organigramme et membres du personnel de direction

L'organigramme détaillé – PDF (131 Ko) présente la structure administrative de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ). Tel que prescrit par la loi d’accès, on y retrouve les cadres des classes 1 à 5.

Responsable de l’accès aux documents

Toute demande d’accès à l’information doit être adressée au responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels. Consultez la page Accès à l’information pour savoir plus.

Madame Caroline Hardy
Secrétariat général et affaires institutionnelles
Régie du bâtiment du Québec
255, boulevard Crémazie Est, 11e étage
Montréal (Québec) H2M 2V2
Téléphone : 514 864-4744
Courriel : acces_information@rbq.gouv.qc.ca

Plan de classification

Consultez la page Plan de classification pour en savoir plus.

Registre des communications de renseignements personnels

En matière de renseignements personnels, la RBQ rend disponible le Registre des communications – PDF (209 Ko) qui trace un portrait de la circulation des renseignements personnels qu’elle détient. Il s'agit d'un registre décrivant certains renseignements personnels qu’elle collecte, qu’elle communique ou qu’elle utilise à d'autres fins que celles prévues initialement.

Inventaire des fichiers de renseignements personnels

Consultez la page Inventaire des fichiers de renseignements personnels pour en savoir plus.

Études, rapports de recherche ou de statistiques

Vous trouverez des statistiques officielles sur les nombreuses interventions réalisées par la RBQ au cours des dernières années dans la page La RBQ en bref.

Dans la section Publications, la RBQ diffuse les documents d’intérêt public, notamment les bulletins d’information, les guides, les études, les rapports de recherche et les plans d’action traitant des aspects de sa mission, de ses attributions et de ses services.

Décisions et documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès

Consultez les pages Décisions et documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès et Décisions juridictionnelles et administratives pour en savoir plus.

Registres publics

La RBQ diffuse les registres publics dont elle est responsable.

Registre des détenteurs de licence

Le Registre des détenteurs de licence, qui vous permet de :

  • vérifier si votre entrepreneur détient une licence valide d'entrepreneur de construction
  • trouver un entrepreneur pour l'exécution de travaux de construction ou de rénovation que vous projetez.

Liste des titulaires d'un permis d’utilisation d'équipements pétroliers

La liste des titulaires d'un permis d’utilisation vous permet de connaître les titulaires d’un permis d'équipements pétroliers pour chaque région.

Services et formulaires

Consultez la page Services et formulaires pour en savoir plus.

Projets de lois ou de règlements

Consultez la section Lois, règlements et codes pour connaître les projets de lois à l’étude.

Engagements financiers et contrats

Consultez la page Engagements financiers et contrats pour en savoir plus.

Documents déposés à l’Assemblée nationale

La RBQ diffuse sur son site Web les documents qu’elle produit et dépose aux fins d’une séance publique de l’Assemblée nationale ou de l’une de ses commissions :

Renseignements relatifs aux dépenses

Consultez la section TransparenceCe lien quitte le site de la Régie du bâtiment du Québec. pour connaître les renseignements relatifs aux dépenses de la RBQ.

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