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Salle de presse
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a été informée de la présence de risques majeurs dans les installations électriques reliées à la fabrication de tubes au néon, notamment pour leur bombardement. Pour y faire suite, la RBQ a... En savoir plus
La RBQ, en collaboration avec la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec, publie une nouvelle fiche sur le chauffage à air pulsé. Consultez la fiche Bonnes pratiques Installation d’un ventilateur... En savoir plus
La norme ULC/ORD-C80.1-2000 «Aboveground Non-Metallic Tanks for Fuel Oil» (incluant la modification no 1 de juin 2005), est reconnue par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) depuis le 10 mai 2012. Cette norme s’ajoute à... En savoir plus
La Gazette officielle du Québec a publié un projet de règlement modifiant le Code de construction et le Code de sécurité. Ce projet prévoit l’obligation de limiter la température de l’eau des robinets de douches et de baignoires... En savoir plus
La compagnie américaine One World Technologies effectue un rappel volontaire d'un modèle de barbecue de marque STOK vendu chez Home Depot. La RBQ vous avise que les barbecues de marque STOK portant le numéro de modèle AZF et... En savoir plus
La Régie du bâtiment du Québec vous informe que le Conseil des ministres a procédé au renouvellement du mandat de monsieur Michel Beaudoin à titre de président-directeur général et de membre du conseil d’administration.... En savoir plus
La RBQ, en collaboration avec la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec, publie une nouvelle fiche sur la ventilation terminale. Consultez la fiche Bonnes pratiques Ventilation terminale – Partie 2 de 2 -... En savoir plus
Un guide présentant les recommandations qui visent à protéger la population lors de travaux à l’explosif vient d’être publié. Il s'adresse à tous les maîtres d'œuvre, les entrepreneurs, les travailleurs sur les chantiers ainsi... En savoir plus
La Régie du bâtiment du Québec tient à rappeler les règles de dégagement concernant les bouteilles de propane installées entre autres près de compteurs électriques avec disjoncteur. Cette documentation vient préciser les... En savoir plus
La RBQ, en collaboration avec la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec, publie une nouvelle fiche sur la ventilation terminale. Consultez la fiche Bonnes pratiques - Ventilation terminale - Partie 1 de 2... En savoir plus
La RBQ, en collaboration avec la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec, publie une nouvelle fiche sur l’installation d’un régulateur de pression de canalisation dans un espace aéré. Le Chapitre II – Gaz du... En savoir plus
La RBQ, en collaboration avec la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec, publie une nouvelle fiche l’installation d’un registre de conduit de fumée automatique sur un appareil existant. Le Chapitre II – Gaz... En savoir plus
Dans le cadre du projet de loi 35, soit la Loi visant à prévenir, combattre et sanctionner certaines pratiques frauduleuses dans l'industrie de la construction et apportant d'autres modifications à la Loi sur le bâtiment, qui... En savoir plus
La Gazette officielle du Québec a publié ce matin un projet de règlement modifiant le Code de construction pour favoriser l’efficacité énergétique. Ce projet de règlement a pour objet d’établir, pour l’ensemble du territoire... En savoir plus
La Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI) invite les utilisateurs des codes et les parties intéressées à participer à l'examen des modifications proposées au Code national du bâtiment... En savoir plus
La RBQ souhaite vous aviser que la grille de tarification applicable pour l’année 2012 est disponible dans le site Internet. Nous vous invitons à consulter la page tarification du domaine plomberie. En savoir plus
Le Conseil des ministres a procédé le 14 décembre 2011 à la nomination de M. Richard St-Denis à la Vice-présidence enquête de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ). Consulter le communiqué de la ministre. En savoir plus
L'article 6.2.2.6 du Code de construction du Québec — Chapitre I, Bâtiment, exige que la conception, la construction et la mise en place des installations de ventilation soient conformes à la norme NFPA-96, lorsque l'équipement... En savoir plus
Avec l’adoption de la Loi visant à prévenir, combattre et sanctionner certaines pratiques frauduleuses dans l’industrie de la construction et apportant d’autres modifications à la Loi sur le bâtiment qui a été sanctionnée le 9... En savoir plus
L'Assemblée nationale a adopté, le jeudi 8 décembre dernier, le projet de loi no 35, soit la Loi visant à prévenir, combattre et sanctionner certaines pratiques frauduleuses dans l'industrie de la construction et apportant... En savoir plus
La RBQ, en collaboration avec la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec, publie une nouvelle fiche sur le coude au ¼ dans un réseau d’évacuation de plomberie. Les articles 2.2.4.3 et 2.2.4.3.2 a) du Code de... En savoir plus
À compter du 12 décembre 2011, vous n’aurez plus de dépôt à verser pour les appareils sous pression, quelle que soit la demande (demande d’examen, d’approbation, de vérification, d’enregistrement ou de révision) adressée à la... En savoir plus
Un nouvel organisme de certification d'appareillage électrique a avisé la RBQ de sa reconnaissance officielle par le Conseil canadien des normes (CCN). Il s'agit de SGS North America (cSGS). La RBQ informe sa clientèle que la... En savoir plus
Le chapitre V, Électricité, du Code de construction du Québec prescrit un grand nombre d’exigences lorsque l’appareillage électrique est installé dans un emplacement pouvant présenter des dangers potentiels. On parle bien sûr... En savoir plus
La RBQ, en collaboration avec la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec, publie deux nouvelles fiches. Obtenez des précisions à propos des zones de mousse de détergent dans un réseau d’évacuation et sur la... En savoir plus
La RBQ publie un nouveau guide dans le but de faciliter le travail des propriétaires et des intervenants du milieu de la construction dans leur processus de demande de mesures différentes. Il contient une série de principes qui... En savoir plus
Les éditions révisées des codes du ASME A17.1/CSA B44, Code de sécurité des ascenseurs et monte-charges, adoptées par référence en vertu du chapitre IV, Ascenseurs et autres appareils élévateurs, du Code de construction... En savoir plus
La Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI) vous invite à participer à l’examen public de l’automne 2011 sur les modifications proposées aux codes modèles nationaux suivants : le... En savoir plus
Québec, le 26 octobre 2011 – La ministre du Travail, Mme Lise Thériault, a présenté aujourd’hui, à l’Assemblée nationale, le projet de loi no 35, Loi visant à prévenir, combattre et sanctionner certaines pratiques frauduleuses... En savoir plus
La RBQ vous présente son rapport annuel de gestion 2010-2011. Non seulement celui-ci offre-t-il l’occasion de prendre la mesure des réalisations de la RBQ, mais, derrière ce bilan d’activité, il permet surtout de saisir toute la... En savoir plus
L’attestation de Revenu Québec est maintenant exigée des entrepreneurs en construction Les entreprises qui désirent conclure un contrat de 25 000 $ ou plus avec, notamment, un organisme public doivent obtenir une attestation de... En savoir plus
La RBQ publie une chronique concernant la simplification des exigences touchant les luminaires à lampes fluorescentes faisant l’objet de modernisation. Cette nouvelle approche, qui propose un choix de « recettes » à suivre afin... En savoir plus
La RBQ rappelle qu’il est important pour les propriétaires ou exploitants de bâtiments et de parcs de stationnement d’effectuer des vérifications régulières afin de détecter les signes précurseurs de détérioration. La RBQ... En savoir plus
La RBQ met à votre disposition une liste d’entrepreneurs ayant adhéré au programme Inondations 2011. Cette liste contient les informations qui vous permettront de choisir un ou des entrepreneurs pour vos travaux de... En savoir plus
La RBQ a publié un bulletin Info-RBQ concernant la construction ou la transformation des « condos-hôtels » ou copropriétés hôtelières au regard de l’accessibilité pour les personnes handicapées. Les informations disponibles dans... En savoir plus
Le Guide de l’utilisateur – CNB 2010, Commentaires sur le calcul des structures (Partie 4 de la division B) sera publié le 31 août prochain par le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) sous la gouverne de la Commission... En savoir plus
La RBQ vous avise que RONA effectue un rappel volontaire du barbecue de marque DURO portant le numéro de modèle 720-0584A. Nous vous invitons à consulter le communiqué émis par l'entreprise : Boucherville (Québec), le 12... En savoir plus
La RBQ vous présente son Plan d’action à l'égard des personnes handicapées pour l'année 2011-2012. Conformément aux exigences de la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées, la RBQ produit et rend public... En savoir plus
La RBQ publie deux nouvelles documentations techniques dans le domaine du gaz. L’une concerne l’installation d’un robinet d’arrêt pour des appareils fonctionnant au gaz, tels que les cuisinières et les sécheuses se retrouvant... En savoir plus
La RBQ, en collaboration avec la CMMTQ, publie deux nouvelles fiches Bonnes pratiques. En plomberie, les termes brasage et soudage vous sont présentés. Dans le domaine du gaz, deux types de socles supplémentaires rencontrant les... En savoir plus
La RBQ présente l'ensemble de sa tarification regroupée dans une seule et unique page. On y trouve des situations pour lesquelles des droits ou des frais sont exigibles, que ce soit pour l'obtention, la modification ou le... En savoir plus
Vous vous êtes qualifié en tant que répondant pour une entreprise de construction. Il vous faut dorénavant mettre en application les compétences démontrées et vous acquitter des obligations qu’implique votre rôle. La Régie du... En savoir plus
En raison de la grève des travailleurs de Postes Canada, vous ne recevrez peut-être pas votre premier ou dernier avis de cotisation pour le paiement annuel du maintien de votre licence. La RBQ vous invite donc à vérifier votre... En savoir plus
Cette présentation clarifie certains éléments concernant les antibéliers mécaniques, les zones de mousse, les dispositifs de traitement d’eau potable, etc. Vous trouverez aussi quelques nouveautés du chapitre III Plomberie du... En savoir plus
Vous planifiez un évènement en plein air, une foire ou un festival et prévoyez y aménager des tentes, des chapiteaux, des casse-croûte ou des jeux mécaniques? Vos installations requièrent-elles de l’alimentation en électricité ou... En savoir plus
La RBQ rend disponible un outil de référence permettant aux parties impliquées dans un litige, à leurs représentants et aux adjudicateurs d’avoir accès à la jurisprudence dans l’interprétation des articles du Règlement et de... En savoir plus
Les principaux changements apportés à la 21e édition du chapitre V, Électricité, du Code de construction sont présentés dans une formation multimédia à télécharger. Cet outil présente l’information du cahier explicatif, mais de... En savoir plus
Vous êtes inscrit à un examen de la RBQ? Cette nouvelle rubrique présente l’information nécessaire à votre préparation, des avis importants aux candidats de même que la marche à suivre et les règles à respecter pour effectuer un... En savoir plus
La sécurité du public est de la responsabilité des propriétaires et exploitants des terrains de camping. Cette brochure vous indique des moyens de prévenir certains accidents liés à l’électricité, au gaz propane, à l’eau potable... En savoir plus
Constituée du Code canadien de l’électricité (CCÉ), 21e édition, ainsi que de modifications spécifiques au Québec, la nouvelle réglementation propose plusieurs changements et modifications concernant la conception et la... En savoir plus
L’alinéa 5) de l’article 2.4.7.4. du Chapitre III - Plomberie du Code de construction (CC Q) apporte de nouvelles exigences visant les regards de nettoyage. Ce paragraphe exige que les regards de nettoyage désservant des... En savoir plus
Vous avez des projets de construction ou de rénovation? La RBQ vous attend au Salon rénovation et maison neuve du 26 au 30 janvier à Laval. Visitez notre kiosque et profitez-en pour vous informer sur le Plan de garantie des... En savoir plus
La Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI) vous invite à participer à un examen public sur des modifications proposées destinées à être intégrées au Code national de l'énergie pour les... En savoir plus
Le 4 décembre 2009 était adoptée la Loi prévoyant certaines mesures afin de lutter contre la criminalité dans l’industrie de la construction. Cette Loi impose des conditions plus sévères pour le maintien ou la délivrance de la... En savoir plus
La Régie du bâtiment du Québec tient à vous informer de l’entrée en vigueur, à compter du 31 juillet 2010, des éditions 2010 des codes suivants : CAN/CSA-B149.1 « Code d’installation du gaz naturel et du propane »;... En savoir plus
Nouvelle édition de la norme CSA B355-09 Entrée en vigueur de l’édition 2009 de la norme CSA B355-09 « Appareils élévateurs pour personnes handicapées » à compter du 30 avril 2010.Afin de vous guider, vous pouvez consulter les... En savoir plus
Le Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires, en vigueur depuis le 25 juin 2008, a introduit une nouvelle classification des sous-catégories de licence qui tient compte... En savoir plus
La Régie du bâtiment du Québec mène actuellement une consultation téléphonique sur les garanties financières offertes à l’égard des travaux de construction résidentielle neuve au Québec de même qu’à l’égard des travaux de... En savoir plus
La Régie du bâtiment du Québec tient à vous informer que CSA International a publié, le 30 juillet 2009, l'édition française de la norme CAN/CSA-Z98-07, Remontées mécaniques et convoyeurs. Les principaux changements par rapport... En savoir plus
Du 12 janvier au 15 avril, des enquêteurs de la Régie visiteront plus d’une vingtaine de régions québécoises dans le cadre de la tournée de formation « Tolérance zéro ». En passant, entre autres, par Québec, Laval, Sept-Îles et... En savoir plus
La Régie rappelle aux détenteurs de garantie situés dans la région de Trois-Rivières et qui pourraient être touchés par la présence de pyrite ou de pyrrhotite dans le béton, l’importance de préserver leurs droits, et ce, dans les... En savoir plus
Dans son Plan stratégique 2009-2013, la Régie du bâtiment prévoit la réalisation d’une étude sur la sécurité dans le domaine du bâtiment existant. Cette étude sera réalisée au cours des années 2010 et 2011 et donnera lieu à... En savoir plus
Le jeudi 22 octobre 2009, le ministre du Travail, M. Sam Hamad, le ministre de la Sécurité publique, M. Jacques P. Dupuis, et le ministre du Revenu, M. Robert Dutil, ont annoncé une série de mesures destinées à assainir... En savoir plus
La Régie du bâtiment du Québec offre à sa clientèle une formation sur les appareils sous pression à Jonquière les 25 et 26 février prochains. Cette formation abordera les thèmes suivants : Approche réglementaire pour les... En savoir plus
