Équipements assujettis
Les chapitres Remontées mécaniques du Code de construction et du Code de sécurité s'appliquent aux équipements suivants :
- téléphériques simples et doubles
- remontées aériennes débrayables et à attache fixe
- remontées aériennes à circuit fermé, y compris les télécabines, les télésièges et les autres appareils similaires
- remontées mécaniques de surface, y compris les arbalètes, les téléskis et les sellettes, et autres appareils similaires
- fils neige, y compris les fils neige métalliques et textiles
- remontées mécaniques de surface pour véhicules secondaires tractés
- dispositifs équipés d’un élément mobile souple servant à amener les utilisateurs au haut de la pente lors d’activités récréatives ou sportives, tels que les tapis roulants ou les convoyeurs. Ces équipements se retrouvent parfois sur les pistes de débutants des écoles de ski et sur les terrains de golf.
- les tapis d’embarquements
