Régie du bâtiment du Québec

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  1. Règlement modifiant le Code de sécurité (L.R.Q., chapitre B-1.1, r.2) par l’insertion du chapitre VII, Jeux et manèges [PDF, 119 ko]

    2012-05-15

  2. Règlement modifiant le Code de construction (L.R.Q., chapitre B-1.1, r.2) par l’insertion du chapitre IX, Jeux et manèges [PDF, 105 ko]

    2012-05-15

  3. Fiche Bonnes pratiques – Installation d’un ventilateur récupérateur de chaleur jumelé à un système de chauffage à air pulsé [PDF, 1.2 Mo]

    Cette fiche Bonnes pratiques en plomberie vous rappelle les règles à respecter lors de l’installation d’un ventilateur récupérateur de chaleur jumelé à un système de chauffage à air pulsé.

    2012-05-09

  4. Fiche Bonnes pratiques – Ventilation terminale – Partie 2 de 2 - Dimensionnement [PDF, 1.9 Mo]

    Cette fiche vous rappelle la façon de déterminer le diamètre d’un tuyau de ventilation terminale.

    2012-04-19Référence : PL-30

  5. Préparation aux examens — 14.3 - Entrepreneur en autres types d’appareils élévateurs [PDF, 32 ko]

    Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

    2012-04-19

  6. Préparation aux examens — 10 Entrepreneur en systèmes de chauffage localisé à combustible solide : Fiche d’information [PDF, 101 ko]

    Cette fiche comporte des informations essentielles telles que les objectifs de l’examen, la définition de la sous-catégorie visée, les ressources disponibles, les textes de lois à utiliser comme référence ainsi que les documents et le matériel fournis durant la séance d’examen.

    2012-04-17

  7. Liste — Appareils élévateurs pour personnes handicapées pouvant être installés au Québec en conformité avec la norme CSA B355-09 [PDF, 84 ko]

    Cette liste présente les appareils dont les prototypes ont fait l'objet d'une approbation par un ingénieur, selon la norme CSA B355-09.

    2012-04-17

  8. Brochure Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs — Les mesures à prendre pour votre « condo » [PDF, 3.9 Mo]

    Cette brochure contient des informations valides pour les « condos » dont la vente a eu lieu et la construction a débuté le 7 août 2006 ou après.

    2012-04-12Référence : 2269

  9. Brochure Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs — Les mesures à prendre pour votre maison [PDF, 3.4 Mo]

    Cette brochure contient des informations valides pour les bâtiments non détenus en copropriété divise, dont la vente a eu lieu et la construction a débuté le 7 août 2006 ou après.

    2012-04-03Référence : 2268

  10. Brochure Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs — Les mesures à prendre si vous avez une réclamation [PDF, 1.9 Mo]

    Cette brochure renseigne sur les mécanismes permettant à un bénéficiaire de faire des réclamations auprès de l’entrepreneur et de l’administrateur de la garantie autorisé par la RBQ.

    2012-04-03Référence : 2326

  11. Annexes Licence — Liste des sous-catégories de licence [PDF, 117 ko]

    Cette liste regroupe les définitions des sous-catégories de licence telles que présentées dans les annexes I, II, III et IV du Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires.

    2012-03-22Référence : 1592

  12. Organigramme – Présentation de la RBQ [PDF, 735 ko]

    Cet organigramme présente la structure administrative de la Régie du bâtiment du Québec et les cadres 1 à 5.

    2012-03-15

  13. Rapport annuel de gestion de la Régie du bâtiment du Québec 2010-2011 [PDF, 5.6 Mo]

    Ce rapport fait état des résultats obtenus par la RBQ au regard des engagements qu’elle a pris dans son Plan stratégique 2009-2013 et dans sa Déclaration de services aux citoyens, en plus de présenter les informations financières.

    2012-03-14

  14. Plan d’action de développement durable 2009-2013 de la Régie du bâtiment du Québec [PDF, 671 ko]

    Ce plan regroupe les actions prévues par la RBQ en matière de développement durable ainsi que les résultats escomptés.

    2012-03-13Référence : 2344

  15. Documentation technique Gaz - Dégagement de la sortie d’échappement d’une soupape de décharge d’une bouteille de propane installée [PDF, 269 ko]

    Ce document vient préciser l’article 6.7.2 du Code sur le stockage et la manipulation du propane (CAN/CSA-B149.2), concernant le dégagement de la sortie d’échappement d’une soupape de décharge d’une bouteille de propane installée.

    2012-03-13

  16. Fiches Bonnes pratiques – Installation d’un registre de conduit de fumée automatique sur un appareil existant [PDF, 390 ko]

    Cette fiche vous rappelle qu’il faut être doublement rigoureux lorsqu’on ajoute un registre à une installation existante afin de ne pas nuire à la conformité de l’appareil en place.

    2012-03-12Référence : GA-7

  17. Fiches Bonnes pratiques – Régulateur de pression de canalisation installé dans un espace aéré [PDF, 686 ko]

    Cette fiche vous rappelle les conditions pour qu’un évent se termine dans un espace aéré.

    2012-03-12Référence : GA-8

  18. Fiche Bonnes pratiques – Ventilation terminale – Partie 1 de 2 - Définitions [PDF, 1.3 Mo]

    Cette fiche vous rappelle que les siphons d’appareils sanitaires raccordés à un branchement d’évacuation horizontal peuvent être ventilés par une ventilation interne ou par une ventilation terminale.

    2012-03-12Référence : PL-29

  19. Plan stratégique 2009-2013 de la Régie du bâtiment du Québec [PDF, 782 ko]

    Ce plan présente les résultats de la réflexion stratégique menée par la RBQ : il décrit les orientations qui guideront ses actions et les moyens dont elle dispose pour répondre à ces différents enjeux.

    2012-02-21Référence : 2342

  20. Cahier explicatif décrivant les principaux changements apportés au chapitre V, Électricité, du Code de construction [PDF, 2.0 Mo]

    Ce cahier explicatif vise à faciliter la compréhension des nouvelles exigences et modifications contenues au chapitre Électricité du Code de construction du Québec, édition 2010.

    2012-02-21

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