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Ascenseurs et autres appareils élévateurs
En tant que propriétaire d’appareils élévateurs pour personnes handicapées, vous devez respecter les exigences de qualité et de sécurité liées à l’entretien et à l’utilisation de vos appareils.
Depuis 2004, une réglementation spécifique s’applique à l’installation des appareils élévateurs pour personnes handicapées dans les maisons unifamiliales, les petits foyers pour personnes âgées et les autres petits bâtiments similaires d’au plus 2 étages et d’au plus 8 logements ou chambres.
En général, le fabricant appose son nom sur une plaque signalétique située dans la cabine ou près de la machine d’entraînement. Si aucune information semblable n’est disponible, il serait souhaitable de faire vérifier votre appareil par un entrepreneur détenant une licence de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) en appareils élévateurs pour personnes handicapées (sous-catégorie 14.2).
Les composants mobiles d’un appareil élévateur sont soumis à l’usure. Cette usure peut occasionner des désajustements qui conduisent à l’augmentation de la fréquence des arrêts et des risques quant à la sécurité des utilisateurs.
Après avoir identifié le fabricant ou l’installateur d’origine de votre appareil, demandez-lui de vous transmettre le manuel d’utilisation et d’entretien de votre appareil, si vous ne l’avez pas déjà.
Comme tout système mécanique, les composants mobiles d’un appareil élévateur sont soumis à l’usure. Cette usure peut occasionner des désajustements qui conduisent à l’augmentation de la fréquence des arrêts et des risques quant à la sécurité des utilisateurs. La réglementation de la RBQ exige de faire appel à un entrepreneur détenant une licence pour l’exécution d’un programme d’entretien basé sur les recommandations du fabricant ou de l’appendice B de la norme CSA-B355.
Un appareil élévateur pour personnes handicapées n’est ni un ascenseur ni un monte-charge. Rappelez-vous qu’il doit servir exclusivement au transport de personnes handicapées ou à mobilité réduite, et qu’il ne faut pas excéder sa capacité, soit 1 ou 2 personnes et 1 fauteuil roulant.
Les utilisateurs doivent aussi bien connaître son mode de fonctionnement et les mesures de sécurité concernant son utilisation.
Si un entrepreneur qualifié ou un consultant en ascenseurs estime que votre appareil présente des risques pour la sécurité des utilisateurs, n’hésitez pas à le faire remplacer par un modèle conforme aux normes en vigueur.
Consultez les listes des prototypes d’appareils pour personnes handicapées approuvés selon les normes CSA-B613 ou CSA-B355.
