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Ascenseurs et autres appareils élévateurs
Les ascenseurs et les monte-charges sont assujettis au chapitre IV du Code de construction 
ainsi qu’au chapitre IV du Code de sécurité .
Le chapitre IV du Code de construction établit les exigences applicables aux travaux de construction tandis que le chapitre IV du Code de sécurité regroupe les exigences concernant l’entretien. En vertu de ces chapitres, le code ASME A17.1/CSA B44 doit être respecté.
