Plan de classification des documents

Le plan de classification des documents est un outil qui vise à vous faciliter le repérage des documents que détient la Régie du bâtiment du Québec (RBQ).

0000 Gestion de l’organisation

0100 Gestion constitutive

0200 Gestion administrative

0300 Cadre normatif

0400 Activité gouvernementale

0500 Activité administrative

0700 Développement durable

1000 Vérification et conformité

1100 Vérification et contrôle

1200 Enquête administrative

1300 Intervention et enquête sur personne morale ou physique

1400 Vérification externe

1500 Éthique et déontologie

2000 Gestion des affaires juridiques et législatives

2100 Législation et réglementation

2200 Affaires juridiques

2300 Dossier d’orientation et de recherche juridique

2400 Révision et recours administratifs

2500 Instance administrative

3000 Gestion des ressources humaines

3100 Gestion des emplois et de l’effectif

3200 Gestion des postes

3300 Dotation de postes

3400 Dossier d’une employée ou d’un employé

3500 Gestion du rendement

3600 Conditions de travail

3700 Relations du travail

3800 Développement des personnes et de l’organisation

3900 Mouvement du personnel

4000 Gestion des ressources financières

4100 Structure budgétaire

4200 Élaboration et répartition du budget

4300 Gestion du budget

4400 Gestion de l’utilisation du budget

4500 Opération bancaire

4700 Impôt, taxe et fiscalité

4800 Information de gestion financière

5000 Gestion des ressources matérielles et immobilières

5100 Approvisionnement en ressources matérielles

5200 Gestion des ressources matérielles

5300 Mesures prises pour se départir de ressources matérielles

5400 Gestion des ressources immobilières

5500 Gestion du parc automobile, de l’aire de stationnement et du transport en commun

6000 Gestion des ressources informationnelles

6100 Création d’un document administratif

6200 Gestion d’un document administratif

6400 Reproduction d’un document

6500 Gestion des télécommunications

6600 Gestion du courrier et de la messagerie

7000 Gestion des communications et des relations publiques

7100 Activités de communication

7200 Gestion des publications

7300 Langue

7400 Production audiovisuelle et graphique

7500 Relations publiques

7600 Rétroinformation

7700 Service au public et aux « unités client »

8000 Gestion des relations extérieures

8100 Relations avec les ministères et organismes québécois

8200 Relations avec les organismes canadiens

8400 Relations internationales

8500 Mission intergouvernementale ou internationale

9000 Gestion des technologies de l’information

9100 Support à l’usager

9200 Besoin en système informatique

9300 Développement en technologies de l’information

9400 Sécurité des systèmes informatiques

9500 Gestion des infrastructures des systèmes informatiques

9600 Gestion de l’inforoute

10000 Normalisation

10100 Appareil de levage

10200 Appareil sous pression

10300 Bain public

10400 Bâtiment

10500 Efficacité énergétique

10600 Électricité

10700 Équipement pétrolier

10800 Gaz

10900 Plomberie

11000 Surveillance

11100 Appareil de levage

11200 Appareil sous pression

11300 Bâtiment

11400 Bains publics

11500 Électricité

11600 Équipement pétrolier

11700 Gaz

11800 Plomberie

12000 Travail sans licence

12100 Vérification

12500 Travail sans licence

12900 Vérification

13000 Conformité

13100 Indice de qualité des constructions

13200 Évaluation de la sécurité d’un bâtiment existant

14000 Qualification professionnelle d’un entrepreneur

14100 Licence

14200 Vérification des connaissances

15000 Garantie financière

15100 Plan de garantie d’un bâtiment résidentiel neuf

15200 Autre plan de garantie

15300 Administrateur de garantie

15500 Arbitrage au plan de garantie

15600 Cautionnement de licence

16000 Gestion de l’évaluation des programmes

16100 Évaluation

16200 Statistique